Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE ROUCAS
M. De Bujadoux (Félix)

Numéro de dépôt :
952994
Date de dépôt :
21/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DE ROUCAS

Déposée le 21 avril 1976 par monsieur De Bujadoux (Félix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DE ROUCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur De Bujadoux (Félix domicilié(e) 23, rue Mouffetard, Paris. - France.

La marque DE ROUCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DE ROUCAS est expirée depuis le 21 avril 1986.

De Bujadoux (Félix a également déposé les autres marques suivantes : ROUCAS


M. De Bujadoux (Félix) - 23, rue Mouffetard, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.);photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer;appareils extincteurs;disques phonographiques, phonogrammes et tous enregistrements phonographiques;appareils pour l'enregistrement et la reproduction des sons;éducation;institutions d'enseignement;édition de livres, de revues et de musique;abonnements de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;spectacles, concerts, orchestre;divertissements radiophoniques ou par télévision;reproduction de films et de disques;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.